Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site maisonainia.com est édité par :
Melissa Zerourou, entrepreneure individuelle (EI), exerçant sous le nom commercial ELYA et exploitant la marque AINIA.
Immatriculation : RCS Paris 938 560 711
SIRET : 93856071100021
TVA intracommunautaire : FR95938560711
Adresse de l'établissement : 8 bis rue Abel, 75012 Paris, France
Adresse électronique : contact@maisonainia.com
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
2. Directrice de la publication
La directrice de la publication du site est Melissa Zerourou.
3. Hébergement
Le site est exploité à l'aide de la plateforme Shopify.
Shopify Inc.
151 O'Connor Street, rez-de-chaussée
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site maisonainia.com, notamment les textes, photographies, vidéos, créations graphiques, logos, visuels, éléments de présentation et identité de marque, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
La marque AINIA, son identité visuelle et les contenus associés sont exploités par ELYA.
Toute reproduction, représentation, adaptation, publication, distribution ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite, sauf dans les cas autorisés par la loi.
5. Responsabilité
Les informations présentées sur le site sont fournies avec le plus grand soin. L'éditrice s'efforce de les maintenir exactes et à jour, sans pouvoir garantir l'absence totale d'erreurs ou d'omissions.
L'éditrice ne pourra être tenue responsable des interruptions momentanées du site, des difficultés techniques indépendantes de sa volonté ou d'une mauvaise utilisation du site par l'utilisateur.
6. Données personnelles
Les informations relatives à la collecte, à l'utilisation et à la protection des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible depuis le pied de page du site.
Pour toute question concernant les données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez écrire à : contact@maisonainia.com
7. Médiation de la consommation
Après une réclamation écrite préalable adressée à AINIA et en l'absence de solution amiable satisfaisante, le consommateur pourra saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève l'entreprise.
Le médiateur désigné est :
CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
Téléphone : 01 89 47 00 14
www.cm2c.net
Association Loi 1901 agréée par la CECMC sous le n° W751237320
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de difficulté, le consommateur est invité à contacter en priorité AINIA à l'adresse contact@maisonainia.com afin de rechercher une solution amiable.